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GENEREZ GRATUITEMENT VOTRE CONTRAT EN LIGNE
votre contrat de travail et votre déclaration de remplacement
Selon le modèle officiel de contrat de remplacement en exercice libéral du Conseil National de l'Ordre des Médecins. (lien CNOM)

CONTRAT en 3 exemplaires : 1 pour le Conseil Départemental de l'Ordre, 1 pour le remplacé, 1 pour le remplaçant,
Le remplacé doit impérativement envoyer: copie du contrat + déclaration de remplacement au Conseil Départemental de l'Ordre dont il dépend, avant remplacement.




1 - Docteur remplacé

Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide

2 - Docteur / Interne remplaçant

Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide

3 - Termes du contrat

Invalid Input
Entrée non valide
POURCENTAGE DE RETROCESSION
Entrée non valide
MONTANT JOURNALIER (en euros)
Entrée non valide
MONTANT GLOBAL PREDEFINI (eu euros)
Entrée non valide
Entrée non valide
Entrée non valide

4 - Clauses particulières

Entrée non valide
Quelles en sont les modalités? Précisez la localisation concernée
Entrée non valide
Y A-T-IL DES CLAUSES PARTICULIERES ?
Entrée non valide
LESQUELLES ?
Entrée non valide

Déclaration de remplacement (à compléter et signer par les deux parties et à renvoyer par le remplacé)

Entrée non valide
REMPLA N°1 : DE
Entrée non valide
REMPLA N°2: DE
Entrée non valide
REMPLA N°3 : DE
Entrée non valide
REMPLA N°4 : DE
Entrée non valide
A
Entrée non valide
A
Entrée non valide
A
Entrée non valide
A
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